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Mémoires et autres publications

Mai 2017

Regroupement des organismes de bassins versants du Québec Commentaires sur le projet de Loi concernant la conservation des milieux humides et hydriques

Février 2017

Regroupement des organismes de bassins versants du Québec Mémoire du ROBVQ sur le projet de loi 122 visant à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter leur autonomie et leurs pouvoirs

Novembre 2016

Regroupement des organismes de bassins versants du Québec Mémoire du ROBVQ sur le projet de loi 102
Regroupement des organismes de bassins versants du Québec Consultation publique sur la Stratégie québécoise de l'eau: Mémoire du ROBVQ concernant la vision, les orientations et les mesures prioritaires

Août 2016

Regroupement des organismes de bassins versants du Québec Mémoire du ROBVQ concernant le projet de loi 106 édictant la Loi sur les hydrocarbures

Mai 2016

Regroupement des organismes de bassins versants du Québec Position du ROBVQ sur la nouvelle tarification proposée par le projet de règlement concernant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune

Avril 2016

Regroupement des organismes de bassins versants du Québec Mémoire du ROBVQ déposé au BAPE dans le cadre des audiences sur le Projet Oléoduc Énergie Est - section québécoise
Regroupement des organismes de bassins versants du Québec Lettre à l'honorable Hunter Tootoo, Ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne

Mars 2016

Regroupement des organismes de bassins versants du Québec Mémoire du ROBVQ sur le projet de loi n°56 concernant l'assujettissement des organismes à but non lucratif à la Loi sur le lobbyisme

Décembre 2015

Regroupement des organismes de bassins versants du Québec Mémoire du ROBVQ sur la filière des hydrocarbures

Novembre 2015

Regroupement des organismes de bassins versants du Québec Modification à la loi sur le lobbyisme : le chat sort du sac

Octobre 2015

Regroupement des organismes de bassins versants du Québec Position des OBV du Québec concernant la Cible GES

Septembre 2015

Regroupement des organismes de bassins versants du Québec La prospective - Guide pratique
Regroupement des organismes de bassins versants du Québec Position des OBV sur le Livre vert

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