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Cette page a été mise à jour le mardi 30 mai 2017.

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Sections de cette boîte à outils

Boîte à outils sur la gestion intégrée des installations sanitaires des résidences isolées

Vous trouverez dans cette boîte à outils plusieurs informations cruciales pour l’adoption de programmes de gestion intégrée des installations sanitaires des résidences isolées. En effet, l’ensemble des démarches municipales de planification nécessaires pour ce faire sont recensées ici.

L’approche proposée comporte quatre volets qu’il est possible de développer indépendamment les uns des autres, mais qu’il s’avèrera tout de même préférable de regrouper en un programme complet de gestion intégrée des installations sanitaires des résidences isolées.

Ces volets sont les suivants:

  • Le portrait initial des installations (étape préliminaire nécessaire au développement des autres volets);
  • La vidange collective des fosses septiques;
  • Les inspections préventives en continu et le suivi des conditions d'exploitation;
  • Les incitatifs financiers pour la mise aux normes.

De plus, une section sur le cadre légal entourant la gestion des installations sanitaires des résidences isolées au Québec est présentée ainsi qu’une autre portant sur l’information à la population, un élément essentiel à considérer pour chacun des volets suggérés.

Vers une approche progressive et collective.

Dans le but de favoriser l’acceptabilité sociale de ces modifications qui concernent directement les citoyens, il est suggéré de mettre en place les différents volets de manière progressive. Ainsi, il est conseillé aux municipalités de débuter par un programme de prise en charge des vidanges de fosses septiques (suite au portrait initial). L’intégration des autres volets pour instaurer un programme complet et durable des installations sanitaires des résidences isolées est facultative et peut avoir lieu les années subséquentes. En définitive, il sera préférable de réaliser les différents volets en parallèle afin d’assurer une plus grande efficacité du programme.

Cliquez sur les icônes ci-contre pour accéder au contenu de chaque section:

Information générale applicable à tous les volets

Les quatre volets proposés

En pratique

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