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Cette page a été mise à jour le jeudi 12 février 2015.

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Marc-André Demers

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Les inspections préventives et le suivi des conditions d'exploitation

Tel qu’indiqué à la section portant sur la vidange collective, une caractérisation préliminaire des installations sur le territoire est grandement préférable afin d’organiser les collectes. Par la suite, il est suggéré de prévoir un volet continu d’inspection préventive et de suivi des conditions d’exploitation des installations inclus aux opérations de vidange.

Les avantages d'un volet d'inspections préventives en continu et de suivi des conditions d'exploitation

Pour la municipalitéouvrirFermer

Pour les propriétairesouvrirFermer

Planification étape par étape

La mise en place d’un volet d’inspection intégré au programme de vidange collective exigera quelques étapes supplémentaires pour les opérations d’inspection.

Il est tout de même possible de mettre en place un programme d’inspection préventive s’il n’y a pas de vidange collective. Dans ce cas, des étapes supplémentaires seront à réaliser telles que la caractérisation préliminaire des installations sanitaires, l’élaboration d’un règlement complet, etc. Dans le but de développer un programme de gestion intégrée des installations sanitaires des résidences isolées d’un territoire, il est toutefois préférable d’inclure les inspections aux opérations de vidange collective puisque les fosses septiques pourront être inspectées au moment de leur vidange.

On présume dans cette démarche qu’une caractérisation préliminaire a déjà été réalisée pour mettre en place la vidange collective et que le programme d’inspection préventive sera développé à partir de celle-ci. Ainsi, les informations sur les installations sont déjà consignées et l’inspection est en réalité un suivi de l’état de l’installation (étanchéité) mais aussi un suivi des conditions d’exploitation, pour ce qui est des systèmes particuliers.

Choix de la fréquence des inspectionsouvrirFermer

Considération des systèmes particuliersouvrirFermer

Choix de l'inspecteurouvrirFermer

Réglement municipalouvrirFermer

Plus de détails et d'outils sont disponibles dans la section sur le portrait initial des installations

Exemples existants

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