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Cette page a été mise à jour le lundi 14 septembre 2015.

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Analyse de bassin

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Table des matières-Type du portrait

À propos de la tables des matières type du portrait

Lors de la mise en oeuvre de la GIEBV, aucun modèle de table des matières du portrait n'a été imposé aux OBV afin de leur laisser le temps de définir un modèle cohérent et adapté à la réalité Québécoise.

Avec le retour d'expérience de l'analyse d'une vingtaine de PDE et devant la nécessité d'arrimer les PDE avec d'autres outils de planification que sont notamment les SAD ou les PERDIT, l'idée d'une table des matières standardisée et imposée a fait son chemin au cours de l'année 2009.

En effet, les rubriques et le contenu des portraits sont a quelques détails ou erreurs près très similaires d'un PDE à l'autre, mais avec un ordre différent d'un document à l'autre.

La standardisation a 2 buts principaux : Éviter aux OBV de renseigner des données qui ne sont pas utiles aux portraits et faciliter l'analyse de ces derniers. ( et donc diminuer les délais ! )

Notez que la table des matières présentée dans cette page est a été en grande partie réalisée en collaboration avec le ministère.

La décision de rendre sa structure obligatoire n'est pas encore entérinée et reste ouverte pour le moment. Vous pouvez choisir d'utiliser ce modèle ou non. Dans un souci de cohérence, nous vous recommandons de suivre le modèle proposé.

Table des matières

NOTE AU LECTEUR : Chacun des titres de la table des matières, soit physique, économique et social, ne réfère pas naturellement à des usages, mais bien aux trois grandes dimensions du développement durable. Cette table des matières a été élaborée en collaboration avec les responsables du MDDEP bien que les thèmes proposés vont parfois au-delà des exigences du MDDEP à l'égard de l'élaboration d'un PDE. Ainsi, il importe de rappeler que seules les informations utiles à votre diagnostic doivent être incluses au portrait.

PHYSIQUE

1. Description des caractéristiques physiques du territoire

1.1 Superficie totale et superficie des différents sous-bassins

1.2 Limites physiographiques et administratives

1.3 Organisation territoriale Régions administratives, municipalités, MRC, réserves et territoires autochtones, réseaux routiers, infrastructures, etc.

1.4 Géologie, pédologie et dépôts meubles

La géologie est la science qui traite de la composition, de la structure, de l'histoire et de l'évolution des couches internes et externes de la Terre, et des processus qui la façonnent: quelle est la nature du sous-sol du territoire du bassin versant? Comment a-t-il été formé et quand? Impact sur l'eau?

La pédologie est la discipline qui s'appuie sur l'étude des réactions réciproques entre les différentes phases (liquide, gazeux, solide) composant le sol: quel type de sol retrouve-t-on dans le bassin versant? Comment est-il formé? Influence sur l'eau ou son comportement?

Les dépôts meubles : Nature (glaciaires, fluvioglaciaires, fluviatiles, lacustres, marins, littoraux marins, organiques, de pentes et d'altérations, éolien), épaisseur, répartition.

1.5 Géomorphologie et topographie

Géomorphologie: l'étude scientifique des reliefs et des processus qui les façonnent: quelles formes y a-t-il sur le territoire du bassin versant? Influent-elles sur l'eau? Découlent-elles de processus liés à l'eau?

Topographie: Le relief du territoire: plaines, montagnes, vallées, etc.

1.6 Climat et changements climatiques

Bref aperçu du climat régional: vents, précipitations, etc.

Aperçu des prévisions des impacts des changements climatiques sur le territoire physique du bassin versant.

1.7 Hydrographie et hydrologie

L'hydrographie est l'étude et la description des cours d'eau et des étendues d'eau (océans, mers, lacs...) qu'on peut observer à la surface de la terre. Le terme désigne aussi l'ensemble des cours d'eau d'une région donnée, organisés en bassin versant.

L'hydrologie est la science de la terre qui s'intéresse au cycle de l'eau, c'est-à-dire aux échanges entre l'atmosphère, la surface terrestre et son sous-sol.

1.7.1 Rivières
1.7.2 Lacs Noms, superficie, localisation, etc.
1.7.3 Zones de contrainte naturelleZones inondables, zones d'érosion, zones d’embâcles, zones à risque de glissements de terrain, etc.
1.7.4 Eaux souterraines et hydrogéologie

Délimitation des aquifères, niveaux d'eau, débits et recharge, inventaire des zones karstiques, etc.

L'hydrogéologie étudie les écoulements des eaux souterraines, sachant que la nature du sous-sol traversé par les eaux influence directement la quantité et la qualité de l'eau émergeant à la source.

1.7.5 Qualité de l'eau Attention! Cette section ne doit contenir que des données, sans en faire l'interprétation, laquelle sera plutôt effectuée à l'intérieur du diagnostic.
a. Eaux de surface
b. Eaux souterraines

2. Description du milieu biologique

2.1 Écosystèmes terrestres Espèces concernées par la gestion de l'eau seulement

2.1.1 Faune Espèces vulnérables ou menacées, espèces envahissantes ou nuisibles, espèces indicatrices, espèces à potentiel économique
2.1.2 Flore EEspèces vulnérables ou menacées, espèces envahissantes ou nuisibles, espèces indicatrices, espèces à potentiel économique

2.2 Écosystèmes aquatiques

2.2.1 Faune Espèces vulnérables ou menacées, espèces envahissantes ou nuisibles, espèces indicatrices, espèces à potentiel économique
2.2.2 Flore Espèces vulnérables ou menacées, espèces envahissantes ou nuisibles, espèces indicatrices, espèces à potentiel économique

2.3 Milieux humides et riverainsÉtat des connaissances actuelles sur les milieux humides et riverains (type, superficie, localisation, intérêt pour la gestion de l’eau)

ÉCONOMIQUE

3. Description des activités humaines et des utilisations du territoire

Affectation au sens de la définition donnée par le MAMROT: « une affectation est l'attribution à un territoire, ou à une partie de celui-ci, d'une utilisation, d'une fonction ou d'une vocation déterminée.»

3.1 Secteur résidentiel Structure du développement résidentiel, % d’occupation du territoire par ce secteur, foyers principaux de population, répartition urbaine vs. rurale, % d’imperméabilisation, etc.

3.2 Secteur commercial Zonage, concentration par secteur, % d’imperméabilisation, etc.

3.3 Secteur industriel

Activités économiques d'exploitation des ressources naturelles et des sources d'énergie - Sous-division par type d'industrie.

% d’imperméabilisation, substances toxiques associées et les impacts générés : inventaire des sites d'enfouissement de déchets ou terrains contaminés, aires de coupe, traverses de cours d’eau, chemins forestiers, ponts et ponceaux, etc.

3.3.1 Industrie forestière
3.3.2 Industrie minière
3.3.3 Hydroélectricité
3.3.4 Autres etc.

3.4 Secteur agricole % d’occupation, types d’agricultures, utilisation d’engrais et pesticides, pratiques de gestion bénéfiques

3.5 Secteur récréotouristique Localisation de villégiature, plage, golf, ski, etc. - Inutile d'aborder des sujets tels que les activités culturelles et sportives, les sites historiques, les festivals, les galeries d'arts, etc. à moins que ces derniers ne soient liés à la ressource en eau et constituent une problématique que l'on entend traiter dans le diagnostic.

3.6 Secteur de la conservation Protection du milieu naturel à des fins autres que récréotouristiques

4. Description des acteurs, des usagers et des usages de l'eau

Description de l'usage, des prélèvements, de la consommation et des rejets par source d'approvisionnement (eaux de surface et eaux souterraines), quantité d'eau (niveau, débit, etc.) nécessaire à l'usage et quantité disponible selon la source d'approvisionnement.

4.1 Usages passés

4.1.1 Contact direct avec l’eau (ex. drave, baignade, plongée)
4.1.2 Contact indirect avec l’eau (ex. navigation de plaisance ou commerciale, pêche sportive ou commerciale)
4.1.3 Zone récréative riveraine impliquant uniquement un contact visuel (ex. halte routière avec observatoire)
4.1.4 Usages de prélèvementsSources d'approvisionnement en eau (potable ou non) par secteur d’activité (municipal, agricole, forestier, industriel, etc)
4.1.5 Usages par le secteur de la conservationTypes d’habitats, sites d’intérêt
4.1.6 Retenues d’eauBarrages à usage hydroélectrique, barrages à usage non hydroélectrique
4.1.7 Rejets

4.2 Usages actuels

4.2.1 Contact direct avec l’eau (ex. baignade, plongée)
4.2.2 Contact indirect avec l’eau (ex. navigation de plaisance ou commerciale, pêche sportive ou commerciale)
4.2.3 Zone récréative riveraine impliquant uniquement un contact visuel (ex. halte routière avec observatoire)
4.2.4 Usages de prélèvementsSources d'approvisionnement en eau (potable ou non) par secteur d’activité (municipal, agricole, forestier, industriel, etc)
4.2.5 Usages par le secteur de la conservationTypes d’habitats, sites d’intérêt
4.2.6 Retenues d’eauBarrages à usage hydroélectrique, barrages à usage non hydroélectrique
4.2.7 Rejets

4.3 Usages prévus dans le futur

4.3.1 Contact direct avec l’eau (ex. baignade, plongée)
4.3.2 Contact indirect avec l’eau (ex. navigation de plaisance ou commerciale, pêche sportive ou commerciale)
4.3.3 Zone récréative riveraine impliquant uniquement un contact visuel (ex. halte routière avec observatoire)
4.3.4 Usages de prélèvementsSources d'approvisionnement en eau (potable ou non) par secteur d’activité (municipal, agricole, forestier, industriel, etc)
4.3.5 Usages par le secteur de la conservationTypes d’habitats, sites d’intérêt
4.3.6 Retenues d’eauBarrages à usage hydroélectrique, barrages à usage non hydroélectrique
4.3.7 Rejets

SOCIAL

5. Description du milieu humain et de ses acteurs

5.1 Population

Statistiques sur la population composant le territoire (scolarité, revenus, taux de chômage, immigration, etc.)

Inutile de brosser un portrait très détaillé comprenant toutes les statistiques offertes par Statistiques Canada, les données retenues sont celles qui seront utiles pour le diagnostic. Par exemple, si on note une dichotomie dans la représentation sociale, la structure d’âge pourrait expliquer certains aspects. Si on parle de conformité de fosses septiques, il pourrait être intéressant de vérifier le revenu de la population, etc.

5.1.1 DémographieL'étude quantitative de l'âge des populations et de leurs dynamiques, à partir de caractéristiques telles que la natalité, la fécondité, la mortalité, la nuptialité (ou conjugalité) et la migration.
5.1.2 Densité de la populationMesure du nombre d'habitant d'une population occupant une portion donnée d'un milieu.
5.1.3 Densité de l'habitat Habitations, patrimoine bâti, types de construction, types de vocation de bâtiment et concentration de ces derniers (résidentiel, industriel, commercial, ...)
5.1.4 Santé publiqueY a-t-il eu sur le territoire du bassin versant un problème de santé publique lié à l'eau, ex. la contamination au TCE à Shannon.

5.2 Description des représentations sociales et des préoccupations de la population quant à l’eau et au territoire

5.2.1 Perceptions partagées par la populationIdées acquises dans le millieu et partagées par plusieurs, ex. si l’eau a une teinte verdâtre dans un secteur c’est nécessairement à cause de l’usine qui se trouve à quelques kilomètres en amont.
5.2.2 Bruits perceptuelsPerceptions fortes mais non représentatives, ex. un groupe de pression qui a beaucoup de visibilité et qui semble représenter la majorité alors que ce n’est pas le cas.
5.2.3 Grandes préoccupations Les préoccupations ne sont pas les perceptions, mais bien ce dont la population s’inquiète. À ne pas confondre avec la priorisation (sur quoi la population aimerait travailler ou ce qu’elle aimerait voir être amélioré en premier).
5.2.4 Sentiment d’appartenanceQuels sont les liens qui unissent la population du territoire à l’eau? Quels éléments culturels influencent les perceptions?

5.3 Description des acteurs de l’eau présents sur le territoire

Rôles, responsabilités et implication dans la gestion de l’eau - Partir, par exemple, de la mission générale d'un organisme ou d'un ministère pour ensuite voir comment elle peut s'appliquer ou ce que l'acteur peut apporter dans le contexte de gestion de l'eau sur le territoire du bassin versant.

5.3.1 Communautés des Premières Nations
5.3.2 Secteur économique
5.3.3 Secteur communautaire
5.3.4 Secteur gouvernemental
5.3.5 Secteur municipal
5.3.6 Représentation des liens et des structures sociales entre les acteurs de l’eauAnalyser les intérêts des acteurs envers l’eau et leur influence dans le milieu. Cela mènera, au diagnostic, à faire une analyse des conflits actuels et potentiels. Vous pouvez vous référer au Guide pour l’élaboration d’un PDE du MDDEP (Gangbazo, 2011) dans lequel est proposée une méthodologie pour faire ce type d’analyse à la page 9-5.