Édition du 3 février 2014
Projet pilote concernant la vidange collective des fosses septiques dans la Municipalité du Canton de Gore
Dans le cadre de l’Opération Bleu Vert, le ROBVQ a entrepris un projet sur la vidange collective des installations sanitaires en collaboration avec ABRINORD et la Municipalité du Canton de Gore. Plus précisément, le projet vise à réaliser toutes les étapes de planification d’un programme de vidanges collectives dans une municipalité, de la proposition d’un règlement municipal aux opérations de collecte.
En effet, les programmes de vidanges collectives des fosses septiques déjà instaurés dans certaines municipalités et MRC du Québec apparaissent comme des solutions intéressantes pour assurer le bon entretien de ces installations. Les programmes assurant la vidange périodique selon les modalités du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées (Q-2 r.22) incluent généralement une inspection qui permet également d’aviser les propriétaires des correctifs à apporter lorsque nécessaires. Ainsi, les municipalités s’assurent que les installations sanitaires sur leur territoire sont bien entretenues, et par conséquent qu’elles rejettent très peu de contaminants dans nos cours d’eau.
Au cours de l’année, une étude de faisabilité sera produite afin de valider ou non la pertinence d’instaurer un tel programme pour la municipalité de Gore. Du même coup, toutes les informations recueillies au cours des différentes étapes de cette étude seront utilisées pour l’élaboration d’une démarche à l’intention de toutes les municipalités du Québec qui voudraient mettre en place de pareils programmes sur leur territoire. Ces dernières pourront alors consulter un outil développé pour faciliter leur prise de décision. La démarche devrait présenter plusieurs éléments comme les implications légales, les aspects financiers, une analyse de différents programmes possibles, des liens vers d’autres outils existants, des exemples, etc. Enfin, la municipalité de Gore passera peut-être à la prochaine étape à la suite du projet, soit la mise en place du programme de vidanges collectives sur son territoire. La fin du projet est prévue pour octobre 2014.