L'OBVT accompagne les municipalités dans l'application de la règlementation concernant les installations septiques et la bande riveraine
Écrit par Caroline Gagné - Édition du 3 juin 2013
Au cours de l’été 2012, les municipalités de Saint-Eugène-de-Guigues, Kipawa, Témiscaming et Angliers ont bénéficié des services d’accompagnement pour l’application de la règlementation concernant les installations septiques et les bandes riveraines, offerts par l’Organisme de bassin versant du Témiscamingue (OBVT).
Ce projet pilote est né de la difficulté de certaines municipalités du Témiscamingue à appliquer le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.22) et la réglementation sur la protection des bandes riveraines. Ces municipalités de petite taille n’ont souvent pas les ressources et l’expertise pour appliquer cette réglementation de façon efficace. Ces dernières et la MRC du Témiscamingue se sont donc adressées à l’OBVT qui possède une expertise en la matière. Pour répondre à ce besoin, l’OBVT a donc soumis aux municipalités une offre de services pour les accompagner dans l’application de la réglementation et non pas d’appliquer la réglementation à leur place.
Dans le cadre de ce projet, l’équipe de l’OBVT a effectué plus de 180 visites de propriétés riveraines pour évaluer les installations septiques et réaliser la caractérisation de la bande riveraine selon un protocole adapté du MDDEFP. Conscients de la problématique, la majorité des riverains rencontrés ont bien accueilli les agents de l’OBVT qui leur ont remis une fiche personnalisée résumant la visite en plus de différents documents d’information.
Suite à ces relevés, les municipalités participantes ont reçu un rapport complet contenant les informations à jour sur les résidences évaluées en plus de recommandations à adopter pour les années à venir. En parallèle et grâce au financement de la MRC de Témiscamingue (MRCT), l'OBVT a développé des outils communs de gestion, dont une base de données permettant entre autres de faire le suivi des installations septiques ainsi que l'historique des vidanges.
Suite à ce projet pilote de l’OBVT et aux recommandations qui en sont ressorties, la MRC de Témiscamingue souhaite poursuivre ses démarches avec les municipalités pour assurer une meilleure application de la réglementation concernant les fosses septiques et les bandes riveraines. Entre autres, en collaboration avec l’OBVT, la MRC de Témiscamingue souhaite développer une stratégie commune de gestion de cette réglementation.
Pour en savoir davantage sur ce projet d’accompagnement, veuillez communiquer avec Monsieur Ambroise Lycke, directeur général de l’OBVT.