Mémoires et autres publications
Mémoire du ROBVQ sur le gaz de schiste
Mémoire du ROBVQ sur les enjeux liés à l'exploration et l'exploitation du gaz de schiste dans le shale d'Utica des basses-terres du Saint-Laurent. Ce mémoire a été déposé au Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) en mai 2014.
Position du ROBVQ sur l'embouteillage d'eau au Québec
Position du ROBVQ, adoptée en 2014, sur l'embouteillage d'eau au Québec.
Position du ROBVQ sur la fluoration de l'eau au Québec
Position du ROBVQ adoptée en 2014 sur la fluoration de l'eau au Québec.
Mémoire du ROBVQ sur le projet de règlement modifiant le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.22)
Le présent mémoire a pour but de faire connaître la vision du Regroupement des organismes de bassins versants du Québec (ROBVQ) quant à la proposition de Projet de règlement modifiant le Règlement sur lʼévacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.22), déposé par le ministère du Développement durable, de lʼEnvironnement, de la Faune et des Parcs (MDDEFP). Ce mémoire a été développé avec la collaboration de plusieurs organismes de bassins versants (OBV) membres du regroupement.
Mémoire du ROBVQ: Commission sur les enjeux énergétiques du Québec
Avis du ROBVQ - Projet de règlement sur les ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées
Avis du Regroupement des organismes de bassins versants du Québec
Projet de règlement sur les ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées
Mémoire du ROBVQ sur le projet de règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection
Ce mémoire présente la position du Regroupement des organismes de bassins versants du Québec quant au projet de règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection, soumis à consultation par le gouvernement du Québec en juin 2013.