Le présent mémoire a pour but de faire connaître la vision du Regroupement des organismes de bassins versants du Québec (ROBVQ) quant à la proposition de Projet de règlement modifiant le Règlement sur lʼévacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.22), déposé par le ministère du Développement durable, de lʼEnvironnement, de la Faune et des Parcs (MDDEFP). Ce mémoire a été développé avec la collaboration de plusieurs organismes de bassins versants (OBV) membres du regroupement.

Avis du Regroupement des organismes de bassins versants du Québec Projet de règlement sur les ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées

Ce mémoire présente la position du Regroupement des organismes de bassins versants du Québec quant au projet de règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection, soumis à consultation par le gouvernement du Québec en juin 2013.

Mémoire déposé le 8 juin 2012 au Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs (MDDEP). Ce mémoire présente la position du ROBVQ quant au projet de Stratégie de protection et de conservation des sources destinées à l'alimentation en eau potable.

Mémoire déposé par le ROBVQ dans le cadre de la consultation sur le projet de Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection.