À la suite de discussions avec l’équipe à la stratégie réglementaire au MELCC, le ROBVQ a consulté ses membres afin de recueillir des commentaires concernant le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q2.r22).

Le document, présenté sous la forme d’un avis au MELCC, relève sommairement différentes problématiques ou questionnements rencontrés lors d’interventions sur le terrain réalisées par différents OBV.

En juin 2021, lors du 24e Rendez-vous des organismes de bassins versants du Québec s’est tenu un atelier de réflexion sur la santé des lacs. Ce choix d’atelier était directement en lien avec la fin d’une première étape pour la Stratégie québécoise de l’eau, qui renouvellera sa planification quinquennale d’ici 2023.

Le document produit suite à ce rendez-vous fait état des propositions ayant émergée lors l’atelier. Il ne s’agit pas d’une analyse approfondie, mais bien d’un travail de réorganisation des idées suivi d’une synthèse basée sur l’expertise et l’expérience de la soixantaine de participants provenant de l’ensemble du réseau des OBV du Québec.

Ce document a été déposé au MELCC en guise d’introduction aux travaux des groupes de travail créés dans le cadre du Forum d’action sur l’eau, particulièrement pour le groupe de travail sur les lacs.

Le 7 juillet dernier, le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) lançait une consultation publique sur le projet de Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques (RCAMHH). Ce dernier est en cours d’actualisation, à la suite de l’évaluation prévue deux ans après l’entrée en vigueur du règlement original. Cet exercice a comme premier objectif d’établir un plus juste prix pour contrebalancer les pertes de milieux humides ou hydriques. C’est dans ce contexte que le Regroupement des organismes de bassins versants du Québec dépose le présent mémoire.

Une consultation publique a été lancée par le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) le 23 juin 2021 pour le projet de régime transitoire, intitulé Projet de règlement concernant la mise en oeuvre provisoire des modifications apportées par le chapitre 7 des lois de 2021 en matière de gestion des risques liés aux inondations. Ce projet mettra en place un régime d’autorisation municipale pour les activités réalisées dans les milieux hydriques. Il encadrera l’agriculture qui est actuellement pratiquée dans le littoral des lacs et cours d’eau. Il apportera également des ajustements au régime d’autorisation de la Loi sur la qualité de l’environnement afin de tenir compte, notamment, de la vulnérabilité des personnes et des biens.

Le projet de loi no 67, Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroie temporairement aux municipalités « des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions ». Dans cet avis, le ROBVQ se concentre uniquement sur les aspects liés à son expertise en gestion de l’eau soit: la gestion des risques d’inondation, la planification d’accès aux lacs et cours d’eau, l’imperméabilisation et la lutte aux îlots de chaleur ainsi que la conservation des milieux humides et hydriques.

Le ROBVQ dresse un « État de situation des OBV » portant généralement sur les conditions de travail des employés au sein du réseau des quarante OBV du Québec. Selon les années et en fonction des informations nécessaires, d'autres thématiques sont abordées dans ce rapport. L'édition 2020 porte sur les thématiques suivantes : - Ressources spécialisées au sein du réseau - Structure du financement des OBV - Offres de services des OBV

Notre planification stratégique 2018-2023 positionne les OBV du Québec comme intervenants incontournables et porteurs de solutions face aux grands défis de la gestion de l'eau. Les rôles de concertation et de planification des OBV demeurent évidemment fondamentaux, mais nous avons redoublé d'efforts cette année pour appuyer les OBV afin qu'ils mobilisent et soutiennent les acteurs territoriaux dans la mise en oeuvre d'actions concrètes, adaptées à leurs régions et qui améliorent le bien-être des Québécoises et Québécois.

Le ROBVQ a participé aux consultations du MELCC auprès d'une centaine de regroupements ou associations concernant le Projet de règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement (REAFIE). Cet avis a été déposé en mai 2020 en conclusion de cette démarche qui s'est échelonnée sur plus de deux ans.

Comment mobiliser ces acteurs, mais aussi les citoyens afin de favoriser leur implication et leur engagement ? Présenté sous forme d'un modèle flexible en huit étapes, ce document vise à accompagner les OBV dans l'élaboration de leur propre stratégie de mobilisation.

Document relatif aux projets financés dans le cadre du Programme Affluents Maritime, version 1. Entre 2018 et 2020, le Programme aura financé 30 projets dans les bassins versants ou aux embouchures des affluents du Saint-Laurent et des rivières navigables. 150 partenaires issus des quatre coins du Québec ont permis la réalisation de ces projets : on compte plus d'un million de dollars en contributions du milieu. Bonne lecture!