Programme de financement Affluents Maritime
Guillaume Bourget
À propos
Le Programme Affluents Maritime offre un financement à des organismes pour la réalisation de projets issus des plans directeurs de l’eau élaborés par les organismes de bassins versants et concourant aux objectifs de la Stratégie maritime du Québec. Il vise à soutenir des projets durables, structurants et multipartenariaux. Il s’inscrit dans le premier plan d’action quinquennal de la Stratégie maritime du Québec qui encadre la période 2015-2020.
Objectifs
Ce programme de financement s’applique à répondre aux objectifs de la Stratégie maritime du Québec en matière de protection du territoire maritime et de ses écosystèmes. Il vise à assurer la qualité et la pérennité des ressources et des usages du Québec maritime. Les dynamiques et les activités du fleuve Saint-Laurent, principal territoire visé par la Stratégie maritime du Québec, sont influencées par ses affluents. Ces cours d’eau tributaires font tous l’objet d’un plan directeur de l’eau dont l’élaboration et la mise en oeuvre sont coordonnées par un organisme de bassins versants. Aussi, la mise en place de ce programme a pour objectif principal une meilleure intégration de la dynamique fleuve-affluents par la mise en oeuvre d’actions ciblées par les acteurs de l’eau dans les plans directeurs de l’eau.
Projets financés
Lire le rapport 2018-2020 du Programme Affluents Maritime (version 1).
Liste des projets financés :
- Caractérisation et aménagements fauniques de la basse Saint-Charles
- Projet EPERLAB : Ensemble pour l’étude et la restauration de la rivière Boyer
- Comprendre les services écosystémiques de l’éperlan arc-en-ciel du Saguenay
- Mise aux normes et corrections des ponceaux sur les chemins forestiers du territoire de la ZEC de la rivière Bonaventure
- Interventions en milieux riverains de la rivière Richelieu et ses principaux tributaires pour la protection des espèces en péril et l’amélioration de la qualité de l’eau
- Plantation de 20 kilomètres de bandes riveraines en milieux agricoles pour la restauration de l’habitat du poisson au lac Saint-Paul
- Contrôle et éradication du phragmite exotique dans le littoral restauré de la rivière Saint-Charles
- Amélioration des habitats dulcicoles pour les communautés de poissons migratrices de la baie de Sept-Îles
- Végétalisation des berges situées en aval de la rivière Ouelle
- Réalisation et opérationnalisation du plan de conservation des milieux riverains de la baie de Carillon
- Contrôle et détection hâtive de la châtaigne d’eau dans la rivière Yamaska
- Amélioration de l’habitat et inventaire de poissons à statut de la zone Bécancour
- Végétalisation de bandes riveraines de la rivière Centrale chez des propriétaires de Saint-Simon-de-Rimouski
- Réduction de l’ensablement pour la pérennité des habitats du poulamon atlantique à l’embouchure de la rivière Sainte-Anne
- Projet pilote de stabilisation des berges du lac Témiscamingue
- Stratégie de contrôle de la renouée du Japon et de protection de la rive et du littoral du territoire de la Ville de Cap-Santé
- Revégétalisation de méandres et de rives de la Rivière Pot au Beurre (bassin versant de la Yamaska) pour réduire l’apport sédimentaire et offrir de nouveaux espaces de vie au méné d’herbe
- Contrôle du myriophylle à épis, une espèce exotique aquatique et envahissante au lac Blue Sea
- Mise en valeur du milieu naturel riverain situé à la confluence du ruisseau Glenburnie, du ruisseau Maurice-Gagné et de la baie des Chaleurs
- Lutte contre la propagation du myriophylle à épis dans le bassin versant de la rivière Saint-François
- Conservation et restauration de la Baie du Trou à Barbotte
- Naviguer sur la Vie Aquatique (NAVIA) – Mesurer, Comprendre et Agir pour la protéger
- Lutte à la châtaigne d’eau sur la rivière Saint-François
- Adoption de pratiques agroenvironnementales au bassin versant du ruisseau à l’Ours pour l’amélioration de la qualité de l’eau en réduisant l’apport en sédiment
- Réaménagement des sites amenant un grand apport en sédiments dans les habitats du saumon atlantique de la rivière Sainte-Anne
- Amélioration de l’habitat et inventaire de l’anguille d’Amérique dans le secteur aval de la rivière Batiscan
- Stabilisation de la rive de la Châteauguay au 137 chemin de la Beauce à Sainte-Martine
- Stabilisation de la rive de la Saint-Régis à Saint-Constant
- Actions concertées dans deux sous-bassins versants de la rivière du Chêne
Date limite pour soumettre une demande
Les demandes d’aide financière peuvent être soumises en tout temps jusqu’au 10 janvier 2020. Les propositions de projets seront analysées, dès leur réception, et ce, en fonction des fonds annuels disponibles. Par ailleurs, les projets devront être finalisés pour le 9 octobre 2020.
Projets admissibles
Pour être admissibles au Programme Affluents Maritime, les projets proposés doivent correspondre aux critères suivants :
- Être issu du plan directeur de l’eau d’un organisme de bassins versants ou répondre clairement à un de ses objectifs ;
- Rejoindre la vision et les objectifs de la Stratégie maritime du Québec ;
- Avoir un impact sur le territoire maritime du Québec ;
- Être réalisés sur l’un des territoires d’intervention suivants :
- Le bassin versant d’un affluent navigable du fleuve Saint-Laurent
- L’embouchure d’un affluent principal du fleuve Saint-Laurent
- Le bassin versant d’un affluent non navigable du fleuve Saint-Laurent
- Être multipartenarial;
- Obtenir l’appui de l’organisme de bassins versants concerné, sauf dans le cas où l’organisme est lui-même le demandeur.
Le projet doit, d’autre part, s’inscrire dans l’un des champs d’intervention suivants :
- Gestion des sédiments
- Pérennité des ressources halieutiques
- Protection des milieux naturels riverains au territoire maritime
Soutien financier
Le soutien financier octroyé à l’organisme bénéficiaire pourra couvrir jusqu’à :
75 % des coûts admissibles pour les projets réalisés dans le bassin versant d’un affluent navigable du Saint-Laurent OU à l’embouchure d’un affluent principal
60 % des coûts admissibles pour les projets réalisés dans le bassin versant d’un affluent non navigable du Saint-Laurent
Le Programme Affluents Maritime dispose d’une enveloppe financière annuelle de 1 390 000 $. L’aide financière sera allouée sur la base des fonds disponibles, sans valeur minimale ou maximale.
Consultez le guide du demandeur pour plus d’informations sur les coûts admissibles et les conditions d’octroi du financement.
Soumettre une demande de financement
Pour soumettre une demande de soutien financier, le demandeur doit remplir le Formulaire de demande de financement et le transmettre avec les pièces jointes exigées par courrier électronique au Regroupement des organismes de bassins versants du Québec à l’adresse programmes@robvq.qc.ca.
Documents de référence
Assurez-vous de lire et de comprendre le guide du demandeur avant de monter votre projet et de nous le soumettre, de même que de prendre connaissance de l’ensemble des documents exigés.
