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Programme de financement Affluents Maritime 2020-2023

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À propos

Le Programme Affluents Maritime 2020-2023 offre un financement à des organismes pour la réalisation de projets favorisant le développement durable et la santé environnementale des affluents du Saint-Laurent. Ces derniers doivent contribuer directement à la protection des écosystèmes et de la biodiversité, ainsi qu’à la pérennité des ressources et des usages du Saint-Laurent et du Québec maritime.

Projets admissibles

Pour être admissibles au Programme Affluents Maritime, les projets proposés doivent répondre aux critères suivants :

  • Répondre clairement à au moins l’un des objectifs du plan directeur de l’eau d’un organisme de bassins versants ou à l’un de ceux d’une autre planification régionale soutenue par le milieu;
  • Faire la démonstration du/des impact(s) attendu(s) sur le Saint-Laurent ou sur le territoire maritime;
  • Être réalisés sur l’un des territoires d’intervention ciblés par le programme;
  • Être multipartenariaux.

Territoires d’intervention

  1. Affluents navigables du saint-Laurent
  2. Affluents non navigables du Saint-Laurent
  3. Tributaires des affluents navigables

Champs d’intervention

  • Protection – Conservation
  • Mise en valeur – Accès
  • Restauration
  • Mobilisation – Sensibilisation
  • Acquisition de connaissances 

Tout autre projet structurant dont les interventions sont susceptibles de contribuer à la pérennité des écosystèmes, des ressources et des usages du Saint-Laurent (ou ailleurs sur le territoire maritime) est aussi admissible. L’organisme intéressé est invité à contacter la personne responsable du programme afin de valider son orientation.

Programme Affluents Maritime

Soutien financier

Le montant de l’aide financière accordée pourra couvrir jusqu’à 75 % des coûts admissibles, jusqu’à un maximum de 300 000$. Le 25% restant devra être composé d’un minimum de 10% de contribution en espèces.

Le Programme Affluents Maritime dispose d’une enveloppe financière annuelle de 900 000$ à 1 500 000$.

Soumettre une demande de financement

L’appel à projets se déroule du 5 octobre au 18 novembre 2022. Vous pouvez donc débuter le processus pour une demande de soutien financier dès maintenant! Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire de préadmission et le transmettre au Regroupement des organismes de bassins versants du Québec à l’adresse programmes@robvq.qc.ca.

Vous recevrez par la suite une invitation à rejoindre la page SharePoint du Programme Affluents Maritime. Vous aurez ainsi accès au formulaire d’appel à projets et au guide du demandeur. Cette étape n’est pas garante de l’acceptation de votre projet. Vous pourrez téléverser les documents demandés directement dans votre dossier projet.

Pour tout problème technique, n’hésitez pas à nous contacter.

Notez que les projets ne pourront être acceptés que sous la condition de la signature de l’entente avec le ministère des Transports du Québec, et que les octrois financiers ne pourront être consentis avant que le financement soit parvenu au FASL.

Documents de référence

Assurez-vous de lire et de comprendre le guide du demandeur avant de monter votre projet et de nous le soumettre, de même que de prendre connaissance de l’ensemble des documents exigés.

Projets soutenus en 2020-2023

Programme Affluents Maritime 2018-2020

Visitez la page du Programme Affluents Maritime 2018-2020 pour découvrir les projets financés dans le cadre de cette édition.  

Milieux riverains - Crédits : Caroline Gagné