À propos

Le Programme Affluents Maritime 2020-2023 offre un financement à des organismes pour la réalisation de projets favorisant le développement durable et la santé environnementale des affluents du Saint-Laurent. Ces derniers doivent contribuer directement à la protection des écosystèmes et de la biodiversité, ainsi qu’à la pérennité des ressources et des usages du Saint-Laurent et du Québec maritime.

Projets admissibles

Pour être admissibles au Programme Affluents Maritime, les projets proposés doivent répondre aux critères suivants :

• Répondre clairement à au moins l’un des objectifs du plan directeur de l’eau d’un organisme de bassins versants ou à l’un de ceux d’une autre planification régionale soutenue par le milieu;
• Faire la démonstration du/des impact(s) attendu(s) sur le Saint-Laurent ou sur le territoire maritime;
• Être réalisés sur l’un des territoires d’intervention ciblés par le programme;
• Être multipartenariaux.

Territoires d’intervention

1. Affluents navigables du saint-Laurent
2. Affluents non navigables du Saint-Laurent
3. Tributaires des affluents navigables

Champs d’intervention

• Protection – Conservation
• Mise en valeur – Accès
• Restauration
• Mobilisation – Sensibilisation
• Acquisition de connaissances 

Tout autre projet structurant dont les interventions sont susceptibles de contribuer à la pérennité des écosystèmes, des ressources et des usages du Saint-Laurent (ou ailleurs sur le territoire maritime) est aussi admissible. L’organisme intéressé est invité à contacter la personne responsable du programme afin de valider son orientation.

Soutien financier

Le montant de l’aide financière accordée pourra couvrir jusqu’à 75 % des coûts admissibles, jusqu’à un maximum de 300 000$. Le 25% restant devra être composé d’un minimum de 10% de contribution en espèces.

Le Programme Affluents Maritime dispose d’une enveloppe financière annuelle de 900 000$ à 1 500 000$.

Soumettre une demande de financement

L’appel à projets se déroule du 5 octobre au 18 novembre 2022. Vous pouvez donc débuter le processus pour une demande de soutien financier dès maintenant! Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire de préadmission et le transmettre au Regroupement des organismes de bassins versants du Québec à l’adresse programmes@robvq.qc.ca.

Vous recevrez par la suite une invitation à rejoindre la page SharePoint du Programme Affluents Maritime. Vous aurez ainsi accès au formulaire d’appel à projets et au guide du demandeur. Cette étape n’est pas garante de l’acceptation de votre projet. Vous pourrez téléverser les documents demandés directement dans votre dossier projet.

Pour tout problème technique, n’hésitez pas à nous contacter.

Notez que les projets ne pourront être acceptés que sous la condition de la signature de l’entente avec le ministère des Transports du Québec, et que les octrois financiers ne pourront être consentis avant que le financement soit parvenu au FASL.

Documents de référence

Assurez-vous de lire et de comprendre le guide du demandeur avant de monter votre projet et de nous le soumettre, de même que de prendre connaissance de l’ensemble des documents exigés.

• Guide du demandeur
• Modèle – Avis d’arrimage au plan directeur de l’eau
• Consentement à l’exécution de travaux sur terre privée

Projets soutenus en 2020-2023

• Aménagement forestier du corridor de la vallée de la Yamaska – OBV Yamaska
• Baliser le sentier riverain de la Châteauguay – SCABRIC
• Caractérisation et aménagements dans le bassin versant de la rivière du Sud-Ouest pour l’amélioration de la qualité de l’eau – Phase 2 – OBVNEBSL
• Diminution des apports en sédiments dans l’habitat du saumon dans la rivière du Gouffre et ses affluents –  OBV Charlevoix-Montmorency
• Caractérisation de la faune et des habitats aquatiques aux embouchures des rivières Beauport, du Cap Rouge, du ruisseau du Moulin et de la décharge du lac Saint-Augustin – OBV de la Capitale
• Protection d’habitats critiques pour le saumon atlantique – Bureau du Nionwentsïo – Conseil de la Nation huronne-wendat
• Rétablissement de la connectivité des habitats de l’anguille d’Amérique – Bureau du Nionwentsïo – Conseil de la Nation huronne-wendat
• Restauration des habitats aquatiques et riverains de l’île Fryer – Nature-Action Québec
• Caractérisation et intervention dans les milieux naturels bordant la rivière Richelieu sur le territoire de la Région de biosphère du mont Saint-Hilaire (RBMSH) – Centre de la Nature du Mont Saint-Hilaire
• Amélioration des habitats des poissons à statut précaire de la zone Bécancour (volet 2) – GROBEC
• Restauration des berges et des habitats du saumon atlantique de la rivière Saint-Jean Saguenay – FQSA
• Mise en valeur du potentiel de baignade : dépistage et intervention sur les sources de contamination dans la rivière Châteauguay – Fondation Rivières
• Création et bonification d’aménagements agronomiques et fauniques dans les bassins versants des tributaires du sud du lac Saint-Pierre – COPERNIC
• Revalorisation du site d’observation des saumons de la Jacques-Cartier – CBJC
• Amélioration de l’habitat de la perchaude dans la rivière Saint-Jean (Phase II) – CARA
• Construction d’une palissade de nidification pour l’Hirondelle de rivage – Développement Ornithologique Argenteuil (DOA)
• Actions concertées pour améliorer la qualité de l’eau de la rivière Beaurivage – Bureau d’écologie appliquée
• Protection et restauration des rives de l’embouchure de la rivière du Petit-Sault – Bureau d’écologie appliquée
• Restauration écologique de la rivière du Bois-Blanc – AGIR Maskinongé
• Caractérisation et interventions ciblées visant la conservation de bandes riveraines protectrices de l’habitat du saumon atlantique (phase 1) – Corporation du bassin de la Jacques-Cartier
• Documenter les causes du transport sédimentaire et des débits de pointe dans les cours d’eau du bassin versant de la rivière des Fermes – COBARIC
• Projet de restauration de bandes riveraines des bassins versants de la rivière Saint-Charles et du ruisseau Notre-Dame – COVABAR
• Amélioration de la qualité de l’eau des trois lacs fluviaux de la rivière Bécancour (lac à la Truite, lac William et lac Joseph) – GROBEC
• Réhabilitation des habitats aquatiques de la rivière du Moulin pour améliorer l’équilibre sédimentaire dans le bassin versant de la rivière du Sud – MRC de Montmagny
• Étude d’avant-projet : Caractérisation de la faune aquatique de la ZICO des Battures-de-Beauport – OBV de la Capitale
• Diminution des apports en sédiments dans l’habitat du saumon de la rivière du Gouffre et ses affluents – OBV Charlevoix-Montmorency
• Restauration de l’habitat du dard de sable dans la rivière Champlain – SAMBBA
• Contrôle du roseau commun dans les milieux humides d’intérêt pour les écosystèmes du Saint-Laurent dans la MRC de Bécancour – Comité ZIP Les Deux Rives
• Plan d’intervention pour l’habitat du poisson à l’île Valdor – Comité ZIP Les Deux Rives
• Réduction de l’érosion et des intrants vers les cours d’eau tributaires du lac Saint-Pierre – Comité ZIP du lac Saint-Pierre
• Création d’un site modèle d’aménagement durable en milieu côtier et riverain – Comité ZIP Gaspésie
• Mobilisation citoyenne pour une meilleure utilisation des berges du Saint-Laurent – Comité ZIP de la Rive Nord de l’Estuaire
• Restauration des rives du Moyen-Saguenay – Comité ZIP Saguenay-Charlevoix
• Restauration des bandes riveraines et de l’embouchure de la rivière Mitis – Comité ZIP du Sud-de-l’Estuaire

Programme Affluents Maritime 2018-2020

Visitez la page du Programme Affluents Maritime 2018-2020 pour découvrir les projets financés dans le cadre de cette édition.