Boîte à outils sur la gestion intégrée des installations sanitaires des résidences isolées
Karine Dauphin
Portrait initial des installations sanitaires des résidences isolées
Avant même de se doter d’un programme de gestion intégrée des installations sanitaires des résidences isolées, il est recommandé d’avoir en main un portrait de ces installations sur le territoire. En effet, la caractérisation initiale est une étape qui fournira beaucoup d’information en regard des opérations subséquentes (élaboration du règlement, de l’appel d’offres, devis de réalisation, etc.).
De nombreux éléments doivent ainsi être connus comme le type d’installation, le type de résidences (permanente ou saisonnière) leur localisation, etc. L’encadré ci-dessous présente des exemples d’éléments pouvant être considérés dans ce portrait. Il est à noter que plusieurs paramètres sont ici recensés et qu’une municipalité pourrait se limiter à considérer certains d’entre eux, ou en ajouter d’autres qu’elle juge essentiels au démarrage de son programme.
Éléments à considérer dans le portrait initial des installations
- Type de résidence (permanente ou saisonnière) (Des moyens pour identifier le type de résidence)
- Nombre de chambres
- Type d’installation
- Description complète de la filière de traitement
- Volume des fosses septiques et des fosses de rétention
- Âge des installations
- Nombre et densité des installations
- Localisation
- Systèmes de traitement avec composantes mécaniques et électriques
- Proximité d’un plan d’eau
- Proximité d’un plan d’eau utilisé à des fins récréatives
- Proximité d’un puits d’alimentation en eau potable
- Épaisseur de sol disponible pour faire le traitement
- Indicateur du type de sol vs type d’installation
- Profondeur de la nappe phréatique
- Proximité avec aires de protection des ouvrages de prélèvement d’eau de catégorie 1 et 2
Vous pouvez aussi consulter un exemple de fiche de caractérisation ou encore le Guide de relevé sanitaire du MDDELCC pour les résidences isolées situées en bordure de lacs et cours d’eau.
Le portait peut être réalisé par la municipalité elle-même, par un OBV, ou encore par des consultants compétents en la matière.
Réaliser le portrait progressivement en priorisant les secteurs
Il est à noter qu’une municipalité qui souhaite réaliser le portrait initial par secteurs prioritaires devrait procéder en fonction de principes qui s’appuient sur des enjeux de santé publique et de protection de l’environnement. Il est recommandé que la municipalité identifie à cet effet l’objectif poursuivi dans sa démarche. Par exemple, il pourrait s’agir de protection des lacs de la municipalité (prévention), de réduction de la contamination en bordure des lacs sensibles, d’une problématique de contamination des puits individuels d’un secteur donné, etc.
Il est aussi recommandé d’étendre le programme à tous les secteurs jugés équivalents afin d’être équitables envers tous les citoyens. Il est également préférable d’appliquer plus d’un critère pour la priorisation et de mettre ces critères en relation pour démontrer que le risque est plus élevé dans les secteurs retenus par la municipalité. Enfin, les critères utilisés devraient être objectifs et la mesure retenue devrait être appliquée à l’ensemble du secteur et non à certaines installations.
L’encadré qui suit présente des critères pouvant être utilisés pour déterminer les secteurs prioritaires à caractériser.
Critères suggérés pour prioriser les secteurs à caractériser
- Secteur avec présence d’installations inconnues
- Secteur avec grande densité en assainissement autonome
- Secteur où l’âge moyen des installations est élevé
- Secteur à proximité de plans d’eau (prévention)
- Secteur à proximité de plans d’eau sensibles
- Secteur avec plusieurs installations de catégorie B (selon le guide de relevé sanitaire du MDDELCC)
- Secteur inclus dans l’aire de protection virologique d’un ouvrage de captage d’eau souterraine de catégorie 1 ou 2 (selon le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection)
- Secteur inclus dans l’aire de protection d’un ouvrage de prélèvement d’eau de surface de catégorie 1 ou 2 (selon le RPEP)
- Secteur avec plusieurs rejets d’effluents de système en surface
Utilisation des données de caractérisation
Toutes les données récoltées lors des opérations de carctérisation devront être consignées (par exemple dans le gestionnaire municipal (PG) ou encore dans SOITEAU , un outil mis à la disposition des municipalités par le MDDELCC). Ces informations pourront être utilisées dans l’élaboration des différents volets d’un programme de gestion intégrée des installations sanitaires des résidences isolées (vidange collective, inspections préventives en continu, etc.). La municpalité pourra également utiliser ces données et émettre des avis pour les anomalies déjà détectées.