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Boîte à outils Plan directeur de l’eau (PDE)

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Bienvenue.

Comme vous le savez très certainement, le plan directeur de l’eau constitue le mandat principal d’un OBV.

Celui-ci est élaboré afin d’assurer la conservation de la ressource en eau et des milieux qui lui sont associés selon chaque unité hydrographique, et cela en tenant compte des préoccupations et priorités d’action du milieu. Comme il est rappelé dans la Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et favorisant une meilleure gouvernance de l’eau et des milieux associés, le plan ainsi élaboré doit être pris en considération par les ministères, les organismes du gouvernement, les communautés métropolitaines, les municipalités et les communautés autochtones représentées par leur conseil de bande dans l’exercice de leurs attributions.

En ce sens, la ministre fixe les mécanismes de gouvernance et peut déterminer les éléments devant être traités dans un plan directeur de l’eau (ci-après « PDE »), ainsi que les conditions applicables à l’élaboration, à la mise à jour et au suivi de la mise en oeuvre de ce plan directeur de l’eau.

Selon la loi sur l’eau (article 13.6), le PDE devra faire l’objet d’une révision au moins tous les dix ans.

Dans le cadre de la mise en place de la GIEBV au Québec, il y a quelques années maintenant, plusieurs solutions, concepts ou approches ont été proposés aux OBV pour réaliser au mieux ce travail. Les dix premières années de la mise en place de la GIEBV au Québec ont vu l’émergence de PDE extrêmement variés, utilisant des concepts différents, basés sur la réalité locale de l’OBV qui l’a mis en oeuvre. Cette boîte à outils vise à vous proposer des éléments d’informations facilitant l’élaboration d’un PDE et/ou la mise à jour des éléments contenus dans ce dernier.

Avant de commencer votre lecture, nous voudrions attirer votre attention sur quelques points.

Il n’existe pas de version imprimable de cette boîte à outils puisque:

  • La présente boîte à outils n’est pas un document que vous pouvez consulter une fois pour toutes. Il est itératif, ce qui signifie que des modifications lui seront apportées au fur et à mesure de la validation de certaines approches ou concepts. L’information vous est donnée au meilleur de notre connaissance au moment de la rédaction.
  • Vous devez considérer cette boîte à outils comme un ensemble de principes testés, fonctionnels et normalement adaptés à votre activité. Ce n’est pas un mode d’emploi final et sans failles.
  • Cette boîte à outils peut présenter par moments des points de vue différents. Il vous appartient donc de faire la part des choses parmi toutes les informations que vous pouvez recevoir concernant la mise en oeuvre et la mise à jour du PDE, pour trouver les solutions qui vous correspondent le mieux.

Avis importants à lire avant toute chose

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